vendredi 30 septembre 2011

Conditions générales de vente

1. Préambule. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passées via le blog www.lillymuffin.com . Lilly Muffin se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à toute commande, les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

2  Disponibilité. Les renseignements mentionnés sur chaque fiche produit sont    valables tant qu’ils sont visibles sur le blog. Les photographies, textes et graphismes illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.

A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d’indisponibilité d’un produit, un mail vous sera envoyé afin de vous proposer un produit similaire ou un délai d’acheminement du produit plus long.

La date de validation de la commande correspond à la date de réception du paiement.

Le client qui ne serait pas satisfait de la conformité des produits commandés et livrés par rapport à la description qui en aura été faite sur le blog, pourra exercer le droit de rétractation qui lui est alloué dans un délai de 7 jours.

3. Rétractation. Conformément à l’article  L.121-16 p  du code de la consommation, le client dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de réception de la marchandise pour se rétracter sans indication de motif. En cas d’exercice du droit de rétractation, Lilly Muffin est tenue au remboursement égal au prix d’achat du (ou des) produit(s) acheté(s) et retourné(s), sans frais, à l’exception des frais de retour, qui restent à la charge du client.

   Le (ou les) article(s) neuf(s) dans son (leurs) emballage(s) d’origine, intact(s) sont à renvoyer par le client à l’adresse suivante : Lilly Muffin. 85 avenue du Général Leclerc 77730 Saâcy sur Marne. Il appartient au client de conserver toute preuve de ce retour et de sa date, donc d’envoyer le colis en recommandé.

   Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés, ainsi que les produits personnalisables ne pourront être repris par Lilly Muffin.

   Seul le prix du produit sera remboursé. Les frais de port initiaux restent à la charge du client.

   Le remboursement se fera par chèque bancaire et ne sera envoyé qu’après réception et vérification des produits.

4.  Prix. Lilly Muffin se réserve le droit de modifier les prix indiqués à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqué au moment de votre commande. Les prix indiqués dans la grille tarifaire

ne comprennent pas le transport. Il comprend les prix des produits, les frais de manutentions et d’emballages des produits.

5. Conditions d’expédition. Les commandes sont expédiées à l’adresse de livraison que vous nous avez indiqué.

   Les informations données par le client lors de la prise de commande engagent celui-ci en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Lilly Muffin ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer le (ou les) produit(s) commandé(s). Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition du colis seront à la charge du client.

   Après avoir passer commande, le client recevra à l’adresse internet indiquée, un mail précisant les éléments de sa commande ainsi que le numéro de colis lui permettant de le suivre, si toutefois le mode de livraison « colissimo » était choisi.

   Lilly Muffin traite la commande dans un délai de 2 jours ouvrés après réception et validation du chèque bancaire. Le client recevra son colis 48h à 72h  après envoi pour une livraison en France métropolitaine. Les commandes sont envoyées à votre choix, soit en courrier sans suivi pour les petits produits, soit en colissimo. En cas de retard inhabituel de livraison, un mail d’information sera envoyé au client. Lilly Muffin décline toutes responsabilités en cas de délai de livraison trop important imputable aux services postaux. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls de l’acheteur. Lilly Muffin, n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, pertes d’exploitations, pertes de profits, dommages ou frais qui pourraient survenir. 

6. Mode d’expédition. Différents modes d’expéditions vous sont proposés :

     -Courrier sans suivi :

        - Enveloppe « petit » courrier (sans suivi) : 2 €

        - Enveloppe « grand » courrier (sans suivi) : 4 €

        - mini max (dans la limite de 2cm d’épaisseur et 1kg de poids total et sans suivi) : 3,50 €

        - mini max dom-tom (dans la limite de 2 cm d’épaisseur et 1kg de poids total et sans suivi) : 7,35 €

    -Courrier avec suivi :

        - Prêt à poster lettre max (avec suivi) : 5 ,40 €

        - Prêt à poster lettre dom-tom (avec suivi) : 5,55 €

        - Colissimo petit format (moins de 1 kg): 6,95 €

        - Colissimo grand format (plus de 1 kg) : 7,95 €

        - Colissimo dom-tom petit format (moins de 1 kg) : 15,20 €

        - Colissimo dom-tom grand format (plus de 1 kg) : 26,80 €

   Selon le mode d’expédition choisi, c’est à dire : courrier sans suivi - enveloppe ou courrier avec suivi - colissimo, Lilly Muffin adaptera la lettre ou le colis à la taille et au poids du (ou des) produit(s) commandé(s)

   Les colissimos ainsi que les prêts à poster lettre max ont un numéro de suivi envoyé par la poste. La poste garantie un délai de livraison de 48h à 72h. Il est possible de suivre votre commande avec ce numéro sur www.coliposte.net Les courriers « sans suivi », sont par définition sans suivi et ne bénéficient d’aucune garantie de délai ou de livraison. Si le colis se perd, Lilly Muffin décline toute responsabilité.

7. Modalité de paiement. Le paiement s’effectue uniquement par chèque bancaire. Ce dernier est à expédier à Lilly Muffin, 85 avenue du Général Leclerc 77730 Saâcy sur Marne. Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque et après validation.

   Les produits restent la propriété de Lilly Muffin jusqu’à l’encaissement de la commande. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

   Lilly Muffin se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou de prendre une commande émanant d’un client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente.

8. Vie privée. Lilly Muffin s’engage à protéger les informations personnelles que vous nous transmettez. Elles ne seront utilisées que dans le cadre du traitement de votre commande. Lorsque vous effectuez une commande, Lilly Muffin vous demande votre nom, adresse personnelle et votre e-mail afin de pouvoir traiter votre commande et de vous informer de son bon déroulement.

9. Propriété intellectuelle. Lilly Muffin est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le blog et notamment les photographies pour lesquelles, elle a obtenue les autorisations nécessaires des personnes concernées. A ce titre et conformément aux dispositions du code da la propriété intellectuelle, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit des éléments composant ce blog, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdit, à moins d’une autorisation expresse et explicite obtenue de la part de l’auteur du blog.

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